Creative Commons, ©... la propriété intellectuelle sur Bookz

Ce fil a pour objectif d'avancer (et débattre) sur le système de propriété intellectuelle que nous proposerons sur Bookz. Cela inclut de manière périphérique les possibilités d'écriture en réseau sur certains textes en format totalement ouverts.

Pour résumer la situation des précédentes discussions :

• Le système aujourd'hui dominant, par défaut de droit commun, est la propriété intellectuelle littéraire et artistique, dite aussi droit d'auteur, dite encore droit de copie c'est-à-dire copyright dans le monde anglo-saxon. Pour simplifier, dans ce fil. En france, le accorde à l'auteur des droits moraux (respect de la paternité, de l'intégrité, etc.) et des droits patrimoniaux (monopole d'exploitation commerciale, droits voisins, jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur).

• Face au (et aux brevets dans le monde industriel), l'Internet a opposé dès sa naissance un idéal de liberté d'usage, de copie, de reproduction et d'amélioration des contenus informationnels. Dans le logiciel, c'est le GNU-GPL (General Public Licence) et l'Open Source. Dans les contenus littéraires et artistiques, c'est la licence Creative Commons (130 millions de documents concernés en 2009 dont Wikipedia qui a adopté le CC et passe désormais ses documents sous cette licence). Le licence CC est un système de protection de l'auteur à option. Même dans ses options les plus fermées, proche du , elle garantit en dernier ressort la copie et la lecture libres de l'oeuvre. Voir ici

• Depuis les années 1990 (à l'initiative des Américains avec les travaux préparatoires du DMCA puis la pression sur l'OMPI), il y a une véritable "guerre de la propriété intellectuelle". Elle oppose les partisans du libre aux éditeurs industriels de contenu. Le "piratage" en est la manifestation la plus massive, ayant coûté des plumes à l'industrie du disque. Pour notre sujet (livre), la crainte de la copie privée explique en partie que les éditeurs papier ne se bousculent pas sur l'Internet et le livre numérique. D'autant que la principale protection envisagée (DRM = un code de "gestion des droits numériques") est dans l'ensemble un échec (les DRM sont cassés par les hackers, ils rendent malaisée l'interopérabilité, ils sont peu appréciés du public "légal" qui a le sentiment d'être fliqué, etc.). Les lois type DADVSI et HADOPI sont issues directement du lobbying industriel sur les politiques.

• Bookz propose deux principes :
- la liberté de l'auteur, ce qui implique le choix libre entre et CC
- la liberté du texte / du lecteur, ce qui implique de favoriser le CC sur le dans les fonctions Bookz.

• Il a été envisagé de développer un mouvement appelé Open Script et visant à produire pour le texte l'équivalent de l'Open Source pour le logiciel (et la version "active" de l'Open Access ou des Open Archives). Dans la mesure où tout le monde n'est pas partisan du libre, où l'on craint un recul des auteurs et où nous laissons donc la possibilité du , cela sera développé ultérieurement en groupe, à l'intérieur de Bookz. De même, dans ses groupes de discussion, Bookz aura une dimension pédagogique pour l'auteur numérique – ou pour des auteurs papier de contrats anciens (antérieurs à 2002 en général) ne prévoyant pas que l'éditeur possède le droit d'exploitation d'un texte sur Internet –, afin d'exposer les avantages et inconvénients des systèmes, ainsi que de mener une veille sur leur évolution.

• Cette discussion a pour objet de dissiper les éventuels malentendus sur les différentes formes de propriété, de réfléchir à la manière dont présentons cela aux auteurs, de voir concrètement comment on intègre ou non dans les livres ePub les mentions ou le code source CC, de fixer ce qui sera ouvert ou fermé aux textes en , d'examiner si les contenus CC sont en libre accès pour le lecteur de passage dès la phase de lancement, etc.

Victor.Digiorgi a écrit:

Vilnus Atyx a écrit:Le texte [est lié] à sa licence.

Je ne sais pas au juste si je pense bien ou mal, mais quelque chose me paraît bancal.
Si le texte est lié à sa licence, qu'est-ce qui empêche Joe Blow de le copier, puis de le modifier au point qu'il lui paraisse délié de sa licence et de se l'approprier pour le monnayer auprès de quiconque convaincu de pouvoir en tirer quelque chose de rentable sur le papier ou les écrans ?
En fait, je me suis déjà posé la question avec OpenOffice de chez Sun, qui, à mon humble avis, après être passé entre les mains d'un bon programmeur, pourrait être modifié dans les secteurs où il montre quelques faiblesses par rapport à la suite bureautique de Microsoft. Ce programmeur pourrait alors devenir (à tort ou à raison) propriétaire du programme ainsi modifié et pourrait l'offrir sur le marché libre de la jungle des échanges commerciaux du monde de brutes dans lequel nous vivons tous.
Mais, bon, ça ne s'est pas fait jusqu'à présent, et je me demande pourquoi.
Autrement posé, qu'est-ce qui empêche le premier pingouin venu de s'approprier quoi que ce soit d'existant en OpenSource sur Internet pour en faire ce qu'il veut ?

Donc Victor :

• il y a eu une tentative célèbre d'appropriation de GNU/Linux, au début des années 2000 (procès de SCO contre IBM quand IBM a adopté Linux). Dans le cas du logiciel, c'est assez absurde : les libres s'améliorent à chaque version grâce aux contributions de milliers de programeurs rendues possibles... par la liberté de retoucher le code. Faire un Microsoft bis n'a aucun intérêt alors que le domaine marchand est déjà bien occupé et que le domaine libre a également de fortes positions (Linux, Apache, Mozilla, etc.).

• pour notre sujet, le livre. Tout dépend du système CC que tu as choisi. Actuellement, la version la moins protégée de CC inclut malgré tout le droit moral de paternité. Donc ton Joe Blow peut être traîné devant les tribunaux pour plagiat/contrefaçon s'il entend vendre l'oeuvre d'un autre sous son nom. En revanche, s'il réécrit complètement l'oeuvre au point de rendre chaque phrase méconnaissable, il est l'auteur d'un nouveau texte. Mais c'est aussi vrai pour un texte sous que tu achètes sur Amazon.

• je suggère que nous devrions développer une variante de CC (=une option supplémentaire) qui inclut l'absence de droit moral de paternité (texte anonyme ou texte acceptant d'être approprié par n'importe quel tiers), mais je dois vérifier si c'est légal. Il me semble que cette option aurait été incluse si c'est le cas.

.

Je m'apprêtais à placer une série de questions calquées sur celles de l'autre enfilade de messages, mais tu viens d'y répondre. En fait nous tombons en gros dans le domaine juridique classique.

C'est en fin de compte jouer aux gendarmes et aux voleurs comme d'hab. Mais ça se tient, et c'est ça qui compte ...

mon iPhone m'a tuer a écrit:je dois vérifier si c'est légal.

Fais la bise à l'avocate de service, mais pas de ma part, hein ...

.

Victor.Digiorgi a écrit:.
Je m'apprêtais à placer une série de questions calquées sur celle de l'autre enfilade de messages, mais tu viens d'y répondre. En fait nous tombons en gros dans le domaine juridique classique. C'est en fin de compte jouer aux gendarmes et aux voleurs comme d'hab. Mais ça se tient, et c'est ça qui compte ...

Domaine juridique classique... sauf que le principe de libre copie privée est intégré dans la licence, ce qui va à l'encontre du droit actuel et surtout de son raidissement sous la pression des éditeurs de contenu. Du point de vue stratégique, c'est un point important pour l'auteur dans la phase actuelle : l'offre numérique est peu abondante (surtout en France) et chère, donc on a une fenêtre d'opportunité pour diffuser son texte à mesure que la population s'équipe (et que l'édition papier traîne des pieds en cherchant les meilleurs DRM).

Les points intéressants des CC me semblent :
• l'auteur choisit son système "à la carte"
• le gratuit circule plus facilement que le payant (gain potentiel en attention et réputation)

Les points problématiques sont :
• les revenus de l'auteur (s'il espère en tirer)
• le rapport de l'auteur à l'édition papier professionnelle (peu friande des copies libres sur le net)

On peut parler de ces points. Les "problématiques" ne le sont pas pour 90% des auteurs qui ne gagnent rien ou presque de leur livre dans le système papier actuel. Mais bien sûr, tout le monde rêve de figurer dans les 10%, si possible dans les 1%, et même les 0,1% qui gagnent beaucoup.

Dans ses conseils à l'auteur numérique, Bookz (ou plutôt un groupe de Booz) doit cependant intégrer cette question légitime des revenus, sans se contenter de dire que l'édition papier prolétarise et exploite la multitude. Depuis un certain déjà, je recule le moment de faire une synthèse sur mon blog... mais cela viendra!

Il est à noter à ce stade, pour éviter un malentendu, qu'une circulation libre (=copie privée autorisée en CC) n'exclut pas une exploitation commerciale si l'auteur le souhaite (de la version numérique, a fortiori bien sûr d'une version papier).

Fais la bise à l'avocate de service, mais pas de ma part, hein ...

Non pour le coup elle m'a dit ne pas être férue dans ses détails du droit de la PI. Je vais déjà poser la question à CC.

IPHONE: merci pour cette synthèse très claire. Pour le C.C, tu vois deux points problématiques: le premier ne l'est pas à mon avis (l'argent), le second peut évoluer dans le bon sens (éditeurs papier qui deviendront peu à peu réalistes). Mais n'y a-t-il pas un troisième problème possible: l'oeuvre qui est triturée dans tous les sens par n'importe qui _ ce qui est très différent d'être lu par tous?. Peux-tu préciser ce qu'il en est au niveau de l'option CC "soft"?

mon iPhone m'a tuer a écrit:• je suggère que nous devrions développer une variante de CC (=une option supplémentaire) qui inclut l'absence de droit moral de paternité (texte anonyme ou texte acceptant d'être approprié par n'importe quel tiers), mais je dois vérifier si c'est légal. Il me semble que cette option aurait été incluse si c'est le cas.

En fait, au-delà de la légalité, j'ai de gros doutes sur l'intérêt de la suppression de la mention de paternité. La simple mention n'est pas bien contraignante. Quelle serait selon toi la finalité de son abandon? Personnellement je n'en vois pas.

Marco a écrit:IPHONE: merci pour cette synthèse très claire. Pour le C.C, tu vois deux points problématiques: le premier ne l'est pas à mon avis (l'argent), le second peut évoluer dans le bon sens (éditeurs papier qui deviendront peu à peu réalistes). Mais n'y a-t-il pas un troisième problème possible: l'oeuvre qui est triturée dans tous les sens par n'importe qui _ ce qui est très différent d'être lu par tous?. Peux-tu préciser ce qu'il en est au niveau de l'option CC "soft"?

En fait, ce risque existe pour toutes les oeuvres, qu'elles soient ou CC – les premiers DRM des textes en interdisaient le copier-coller, mais je crois qu'ils sont abandonnés dans la plupart des cas puisqu'ils brident trop les usages de l'utilisateur "légal".

Techniquement, il n'y a pas de risque particulier. Juridiquement, le CC est clair : l'option "pas de modification" indique que le texte doit rester intact. En revanche, si l'auteur ne clique pas cette option, il indique que le lecteur peut modifier son texte. Le choix de cette option dépend beaucoup du texte concerné. On peut imaginer que la plupart des oeuvres littéraires ou graphiques vont l'utiliser. Mais d'autres textes (de nature technique, pratique, encyclopédique) peuvent choisir d'être améliorables par les lecteurs.

On a parlé dans les expériences de In libro veritas. Le système des CC (au choix) y est utilisé depuis l'origine.

Vilnus Atyx a écrit:(...)En fait, au-delà de la légalité, j'ai de gros doutes sur l'intérêt de la suppression de la mention de paternité. La simple mention n'est pas bien contraignante. Quelle serait selon toi la finalité de son abandon? Personnellement je n'en vois pas.

Si un groupe Bookz fait une v1 collective du Manifeste de l'Open Script, je ne vois pas l'intérêt que le lecteur soit obligé de respecter la paternité "groupe Books" pour produire une v2, éventuellement très différente. Le texte peut être conçu comme anonyme au départ, avec "respect des conditions initiales", donc ne sont en circulation que des versions différentes sans appropriation par un individu ou un groupe. Mais je pense qu'il faut un "sujet de droit" pour imposer ce genre de contrat, donc le non-sujet de droit (pas d'auteur) est exclu.

Cela étant dit et comme tu le remarques, la paternité n'est pas très contraignante, il suffit d'une mise en page anonyme. A titre personnel, j'aime l'anonymat parce qu'il oblige à se concentrer sur le contenu d'un texte, notamment dans le domaine des idées. Je n'aime pas le "d'où tu parles" qui pousse bcp de mes congénères à biaiser leur jugement en raison d'a priori sur l'auteur, ses valeurs, ses intérêts, sa personnalité, etc. Si les éditeurs recevaient tous les manuscrits de manière strictement anonyme, les avis sur leur "publiabilité" seraient éventuellement différents de leurs choix actuels de publication.

nic a écrit:On a parlé dans les expériences de In libro veritas. Le système des CC (au choix) y est utilisé depuis l'origine.

Oui, c'est la raison pour laquelle la plupart des versions numériques sont en consultation libre, seules les versions papier sont payantes.

mon iPhone m'a tuer a écrit:Domaine juridique classique... sauf que le principe de libre copie privée est intégré dans la licence, ce qui va à l'encontre du droit actuel

Tu veux donc parler d'une différence juridique en amont du truc. Là, je suis d'accord. Cela revient à construire une maison avec des portes et des fenêtres différentes qu'avant, ce qui peut sans doute avoir un effet sur les méthodes d'infraction, mais sans les empêcher. C'est en parlant du point de vue du délit commis que je vois un domaine juridique classique, d'ailleurs accompagné de la lourdeur et du cynisme des affrontements assimilables aux méthodes de la féodalité caractérisant la justice actuelle. Bon, mais il n'y a pas de quoi faire un fromage car en réalité je pense enfoncer une porte ouverte en disant ça.

mon iPhone m'a tuer a écrit:Techniquement, il n'y a pas de risque particulier. Juridiquement, le CC est clair : l'option "pas de modification" indique que le texte doit rester intact. En revanche, si l'auteur ne clique pas cette option, il indique que le lecteur peut modifier son texte. Le choix de cette option dépend beaucoup du texte concerné. On peut imaginer que la plupart des oeuvres littéraires ou graphiques vont l'utiliser. Mais d'autres textes (de nature technique, pratique, encyclopédique) peuvent choisir d'être améliorables par les lecteurs.

Je souhaite et j'espère simplement que l'ergonomie, la convivialité ou la clarté de l'interface du système permettra d'éviter tout équivoque au moment ou l'auteur effectuera son choix. Il faudrait à mon avis essayer d'éviter de le faire tomber sur une fenêtre de texte juridique de 20 pages qu'il ne lira certainement pas avant de cliquer, par exemple. Il faudrait peut-être lui donner un temps de réflexion avant qu'il n'effectue son choix et s'engage vraiment et définitivement, ou je ne sais pas quoi qui lui indique clairement tout ça et lui évite de commettre des erreurs.

.

.

Ah ! Il y a autre chose. Je crois me souvenir qu'on en a déjà parlé ailleurs sur le forum, mais je ne sais plus si nous sommes allés au fond de la question.

Il s'agit des motivations du « client ».

Moi, auteur, qu'est-ce qui me pousse à placer mon texte en Open-Script ? Où se situe le plaisir que je devrais ressentir ? Quel est-il ?

.

Victor.Digiorgi a écrit:.

Moi, auteur, qu'est-ce qui me pousse à placer mon texte en Open-Script ? Où se situe le plaisir que je devrais ressentir ? Quel est-il ?

.

Hormis les militants : le fait de pouvoir accéder à certaines fonctionnalités de Bookz, aux concours, etc.

Pour rebondir sur la dernière remarque de nic: quelqu'un peut-il récapituler quelles sont toutes les fonctionnalités ou concours (?!!) que rate l'auteur qui ne se met pas en open script, mais en CC? (est-ce que par exemple vous incluez le concours annuel, ou les mensuels sur les nouvelles? _ ça me paraîtrait fou: en quoi être en régime C.C pose problème pour participer à un concours littéraire Bookz?)

oui Marco, oui.

Pourquoi un vilain canard cc devrait il moisir dans la basse cour sans pouvoir montrer ses plumes au concours des comices de région ?

euh... les gars :

CC = Creative Commons = Open Script = OS = bienvenue sur Bookz on va te mettre en valeur

(c) = copyright = vieux monde = va te faire imprimer

Ah Vilnus, je n'ai pas compris ça! Open Script = l'option la plus novatrice de la gamme C.C. Iphone passe son temps à faire le distinguo... Open Script, par exemple, ça inclut la possiblité de l'intervention extérieure sur le texte de l'auteur, ce qui n'est pas nécessairement le cas (et encore heureux!!!) en C.C. Donc je veux savoir si quelqu'un qui a choisi l'option C.C la plus "fermée" (donc la plus éloignée de l'Open Script stricto sensu) n'a pas accès à certaines choses essentielles sur Bookz?? Excusez-moi, camarades révolutionnaires, ce n'est vraiment pas un détail.

Ah. Pour moi, l'OS est l'équivalent des licence CC (toutes gammes).
Sinon, complètement d'accord avec toi Marco.

Vilnus Atyx a écrit:Ah. Pour moi, l'OS est l'équivalent des licence CC (toutes gammes).
Sinon, complètement d'accord avec toi Marco.

Pareil.

Oui, d'accord, je flippe un peu vite. Je viens de relire le message initial d'Iphone, a priori toute option C.C ouvre à toutes les fonctionnalités basiques de Bookz, même l'option la plus "fermée". La vie est belle.

Désolé de la confusion, Open Script = CC bien sûr. Mais je persiste à mentionner l'OS car je crois que c'est un label porteur à creuser.

Pour moi, l'OS est plus large. C'est une certaine philosophie de la liberté, de l'action et de l'information, conduisant à un certain nombre de choix concrets dans les conflits actuels autour du net. Cela inclut des questions juridiques (CC vs ), des dimensions pratiques (écriture en réseau, Read-Write book, etc.), des aspects sociologiques (appropriation démocratisation des outils de production-diffusion), des conséquences politiques (censure, neutralité, secret, marchandisation, étatisation), des angles épistémologiques (bottom-up plutôt que top down, intelligence distribuée, théorie des systèmes, de l'émergence, de l'évolution), des vues prospectives (Open Script de la matière et du vivant, pas seulement du texte) etc.

Donc pour revenir à la question, le choix CC (peu importe l'option) ouvre toute les fonctionnalités.

Sur l'écriture en réseau / Wiki, je vais faire une nouvelle proposition dans "module", une idée qui m'est venue et qui pourrait rejoindre ce que dit Kuranes.

Victor.Digiorgi a écrit:
Je souhaite et j'espère simplement que l'ergonomie, la convivialité ou la clarté de l'interface du système permettra d'éviter tout équivoque au moment ou l'auteur effectuera son choix. Il faudrait à mon avis essayer d'éviter de le faire tomber sur une fenêtre de texte juridique de 20 pages qu'il ne lira certainement pas avant de cliquer, par exemple. Il faudrait peut-être lui donner un temps de réflexion avant qu'il n'effectue son choix et s'engage vraiment et définitivement, ou je ne sais pas quoi qui lui indique clairement tout ça et lui évite de commettre des erreurs.
.

Entièrement d'accord, cela fait partie des objectifs de ce fil, proposer quand tout le monde est OK sur les principes une formulation claire pour l'interface dépôt de texte.

"Mais comme il me semble que l'on donne à l'auteur la liberté de l'effacer, alors on devrait lui imposer l'obligation de le mettre en CC tant qu'il est sur la plateforme. Cela me semble un donnant-donnant assez clair : on vient sur Bookz pour faire lire un texte à un maximum de gens, donc le texte est en lecture et diffusion libres = CC."

Nous ne somems pas encore en 2030. Ca c'est la meilleure façon de tuer ce site de façon irrévocable.

Gondolfo a écrit:"Mais comme il me semble que l'on donne à l'auteur la liberté de l'effacer, alors on devrait lui imposer l'obligation de le mettre en CC tant qu'il est sur la plateforme. Cela me semble un donnant-donnant assez clair : on vient sur Bookz pour faire lire un texte à un maximum de gens, donc le texte est en lecture et diffusion libres = CC."
Nous ne somems pas encore en 2030. Ca c'est la meilleure façon de tuer ce site de façon irrévocable.

Pourquoi? Il me semble qu'interdire la suppression d'un texte est la mesure la plus indéfendable si l'on craint la fuite des auteurs.

Comme je l'ai déjà expliqué, le CC toutes options revient au sauf la lecture libre. Or, si l'auteur vient sur Bookz, c'est pour faire lire librement son texte. Donc je ne vois pas bien ce qui est gênant. Si un auteur trouve un éditeur ou se met en tête de vendre exclusivement sur Amazon / Google Editions, eh bien il retire son texte (ce qu'il fera de toute façon s'il est dans cette optique).

Cela me semble plus simple d'expliquer les choses ainsi : "Les textes placés sur Bookz et en lecture publique sont en licence Creative Commons. Selon vos souhaits, vous choisissez la protection de votre oeuvre [Explication du CC]. Bien sûr, vous pouvez à tout moment retirer votre texte de la plateforme".

Ce message apparaîtrait uniquement aux gens qui ont d'abord coché "public" et non "privé" ou "réservé" (?).